Mentions légales et CGV

MENTIONS LÉGALES​​

​

Éditeur / Directeur de Publication

​

SARL Yann Poulhalec

13 rue Jean Zay

64000 Pau

Email : consultation.poulhalec@gmail.com

​

TVA non-applicable (Article 293B du Code Général des Impôts)

​

​​​​​Fournisseur d’hébergement

OVH
2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France
Téléphone : : 08 203 203 63​

​

​PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

​La structure générale ainsi que les textes, images et vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

​

​​